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## 1. Éditeur du site

Le site Web **Darkaifactories.com** est édité par :

**9558-0452 Québec inc.** 
Agissant sous le nom commercial : **Darkaifactories** 
Adresse : 9305 Rue De Monza, Mirabel, QC, J7J 0L3, Canada 
Courriel : mrobitaille@darkaifactories.com 
Numéro d'entreprise du Québec (NEQ) : [à compléter] 
Numéro de TPS/TVQ : [à compléter]

Représentant : Martin Robitaille

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## 2. Hébergement du site

Le site Darkaifactories.com est hébergé par :

**Shopify Inc.** 
Adresse : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada 
Site Web : https://www.shopify.ca

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## 3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site Darkaifactories.com (textes, graphismes, logos, images, vidéos, icônes, logiciels, structure, mise en page, base de données, etc.) est la propriété exclusive de **9558-0452 Québec inc.** ou de ses concédants de licence.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de Darkaifactories, est strictement interdite.

Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

**Avis de brevet :** Le système de salle immersive LED à 6 faces est protégé par une demande de brevet canadienne (CIPO #3300971).

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## 4. Conditions d'utilisation

L'utilisation du site Darkaifactories.com implique l'acceptation pleine et entière des Conditions d'utilisation disponibles à l'adresse suivante : [lien vers la page Conditions d'utilisation].

Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

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## 6. Liens hypertextes

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## 7. Collecte et traitement des données personnelles

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## 10. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales :

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